La ministre de l'écologie et du développement durable,
Vu le code de l'environnement, livre II, titre II ;
Vu le code des douanes, et notamment son article 266 decies relatif à la taxe générale sur les activités polluantes ;
Vu le décret no 98-361 du 6 mai 1998 relatif à l'agrément des organismes de surveillance de la qualité de l'air,
Arrête :

Art. 1er. - L'association suivante est agréée au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement, pour une durée de dix-huit mois à compter de la date du présent arrêté :
L'association Air Calvados Orne Manche (AIR COM). Cette association exerce sa compétence dans la région Basse-Normandie.

Art. 2. - Les associations suivantes sont agréées au titre de
l'article L. 221-3 du code de l'environnement, pour une durée de douze mois à compter de la date du présent arrêté :
L'Association pour l'exploitation du réseau de mesures de la qualité de l'air des vallées de la Fensch, de l'Orne et de la Moselle (AERFOM). Cette association exerce sa compétence dans l'ouest du département de la Moselle, arrondissements de Metz campagne (intégrant la ville de Metz) et de Thionville, et, dans le département de la Meurthe-et-Moselle, nord de l'arrondissement de Nancy (au nord de Dieulouard) et arrondissement de Briey ;
L'association pour l'étude et la surveillance de la pollution dans la région de Carling (ESPOL). Cette association exerce sa compétence dans l'est du département de la Moselle, arrondissements de Boulay, Château-Salins, Forbach et Sarreguemines.
L'association ayant pour dénomination AREMA Lille métropole. Cette association exerce sa compétence dans l'arrondissement de Lille.
L'Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alerte pour la prévention de la pollution atmosphérique en Scarpe - Sambre - Escaut (AREMASSE). Cette association exerce sa compétence dans les arrondissements d'Avesnes-sur-Helpe, Cambrai, Douai et Valenciennes ;
L'Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alerte pour la prévention de la pollution atmosphérique dans le pays de l'Artois (AREMARTOIS). Cette association exerce sa compétence dans les arrondissements d'Arras, de Béthune et de Lens ;
L'association de surveillance de la qualité de l'air Flandre-Côte d'Opale (OPAL'AIR). Cette association exerce sa compétence dans les arrondissements de Boulogne-sur-Mer, Calais, Dunkerque,
Montreuil-sur-Mer et Saint-Omer.

Art. 3. - Le directeur de la prévention des pollutions et des risques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 juillet 2002.